1001 Abeilles

Conditions Générales de Vente (CGV)

1001 Abeilles – Stages Vannerie & Api-NON-Culture
Date de dernière mise à jour : 12/24

1 – Objet

Les présentes CGV s’appliquent à toute commande de stages proposés par l’association 1001 Abeilles.

2 – Réservation et paiement

• Les inscriptions sont acceptées dans la limite des places disponibles.
• Une inscription est validée à la réception du paiement.
• Moyens de paiement acceptés : inscription via le site « HelloAsso » (de préférence) ou par chèque à l’ordre de 1001 Abeilles.

3 – Annulation

• Annulation par le stagiaire :
  • Plus de 15 jours avant le stage : remboursement intégral.
  • Moins de 15 jours : 30% de l’inscription sera conservé à titre de dédommagement sauf cas de force majeure (justificatif requis).
• 1001 Abeilles se réserve le droit d’annuler ou de reporter un stage en cas de nombre insuffisant de stagiaires.
• Annulation par 1001 Abeilles : remboursement intégral ou report du stage.

4 – Responsabilité

1001 Abeilles ne peut être tenue responsable des accidents survenant durant les stages, sauf en cas de négligence avérée.

5 – Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des réservations.

5 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de 1001 Abeilles.

Toute inscription vaut acceptation des présentes conditions générales.